Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAGNOL
L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98729808
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/04/2028

Présentation de la marque PAGNOL

Déposée le 24 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE domicilié(e) 9 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 308 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Julien, LACKER Avocat à la Cour domicilié(e) GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI 5e étage 65 rue de Prony - 75017 - PARIS - France.

La marque PAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAGNOL arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA FEMME DU BOULANGER , MARCEL PAGNOL , JEAN DE FLORETTE , RANDONNÉES THÉÂTRALES MARCEL PAGNOL , LA PARTIE DE CARTES , LA BASTIDE NEUVE , Les voiles de Marcel Pagnol


L EAU DES COLLINES – EDITIONS DE LA TREILLE, Société par actions simplifiée - 9 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 399308600


Julien, LACKER Avocat à la Cour - GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI 5e étage 65 rue de Prony - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367440 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583088 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 28 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593470 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676766 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Inscription le 29 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°778611 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits hygiéniques Appareils et instruments scientifiques, photographiques cinématographiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Papier, carton ; articles pour reliures ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureaux (à l'exception des meubles). Matières plastiques pour emballage, à savoir : sacs, sachets feuilles, films. Enveloppes, pochettes ; cartes postales ; timbres ; plumiers ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie, portefeuilles ; porte-clefs. Verrerie, porcelaine et faîence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux ; cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre ; mosaïques en verre pour la construction ; opalines ; vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients). Flacons non en métaux précieux ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jouets, décorations pour arbre de noël. Eaux minrales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Diffusion de matériel publicitaire ; conseils, informations ou renseignements d'affaires Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Prêt de livres. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires cinématographique, de bandes vidéo ; montage de bande vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision, activités sportives. Gestion de lieux d'expositions ; filmages sur bandes vidéo. Services de reporters. Métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.